-
Avis 20212434
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la liste des élus titulaires et suppléants, membres du groupe de travail animé...
-
Avis 20212487
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de la Commission de la charte des...
-
Avis 20212542
Mairie de Ronchin
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments municipaux prêtés aux...
-
Avis 20212553
Mairie de Fréjus
Communication par voie électronique, en tant que conseiller municipal, d'une copie des documents...
-
Avis 20212166
Mairie de Montferrand-le-Château
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) une copie des...
-
Avis 20212463
Mairie de Paris
Communication d'une copie électronique des conventions signées entre la mairie et le CROUS sur...
-
Avis 20211278
Mairie de Melun
Communication d'une copie du rapport de visite de la ville au domicile de l'intéressé, le 13...
-
Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
-
Avis 20211427
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs à deux emplois de...
-
Avis 20211493
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des courriers échangés au titre du...
-
Avis 20211686
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents suivants :
1) les statuts à jour de l'EPT Est-Ensemble Grand Paris...
-
Avis 20211840
Premier ministre
Communication des documents suivants, relatifs aux déclarations d’intérêts devant être...
-
Avis 20211971
Préfecture des Yvelines
Communication des listes électorales des communes du département des Yvelines.
-
Avis 20205290
Mairie de Toulon
Consultation sur place, avec prises de photographies et de notes, du registre des procurations...
-
Avis 20205294
Mairie d'Estavar
Copie, par voie dématérialisée, des délibérations prises par le conseil municipal concernant...
-
Avis 20205648
Mairie de Jaulgonne
Copie numérique, de préférence au format PDF, de la liste électorale de la commune.
-
Avis 20210656
Communauté de communes des Pyrénées Audoises
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
-
Avis 20210726
Association foncière de remembrement de Pouilly-Vingeanne
Communication, en sa qualité d'agriculteur, de propriétaire et de membre de l'association...
-
Avis 20210759
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Consultation de l'intégralité de la liste électorale.
-
Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère
Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...