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Avis 20194054
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des interventions réalisées depuis le 1er janvier 2019 par le service hygiène et sécurité...
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Avis 20194137
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication des documents suivants :
1) les récapitulatifs des campagnes publicitaires menées...
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Avis 20194138
Mairie de Brié-et-Angonnes
Communication, en sa qualité de conseillers municipaux, des documents suites aux fuites d'eau...
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Avis 20194141
Mairie de Labourgade
Communication de tous les documents relatifs à la mise en place du projet privé éolien sur la...
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Avis 20194142
Mairie de Cordes-Tolosannes
Communication de tous les documents relatifs à la mise en place du projet privé éolien sur la...
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Avis 20194181
Mairie de Treillières
Communication du compte rendu pour chacun des projets d'aménager suivants :
1) les deux projets...
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Conseil 20194247
Mairie de Bolbec
Caractère communicable du rapport d’audit établi par l’auditrice missionnée par l’association...
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Avis 20194518
Défenseur des droits
Communication, par courriel, de l'échange de courriers entre Madame X, X du défenseur des droits...
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Avis 20192063
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'ordonnance de non‐lieu définitive rendue le 13...
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Avis 20192148
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département.
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Avis 20193565
Premier ministre
Communication, sous format électronique par courriel, des documents relatifs à la préparation du...
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Avis 20194028
Mairie de Forcalqueiret
Communication la copie numérisée des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux...
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Avis 20194039
Communauté de communes du pays de Landerneau Daoulas
Communication de la copie de l'étude et de ses conclusions relative à la gestion du...
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Avis 20194129
Mairie de Maizières-lès-Metz
Communication, par courrier électronique, d'une copie du registre des activités de traitement...
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Avis 20194166
Mairie de Lamarche
Copie des documents suivants :
1) tout document concernant le devenir ou l'avenir de la gare de...
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Avis 20194248
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20194299
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de pouvoirs de la mairie au SMICOTOM en...
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Avis 20194480
Mairie de Vaux d'Amognes
Communication des documents suivants :
1) les comptes de la commune ;
2) le dernier...
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Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20194758
Ministère de l'action et des comptes publics
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, des documents...