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Avis 20191775
Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de Vie (CREDOC)
Communication par voie de publication en ligne de l’enquête « Conditions de vie et aspirations »...
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Avis 20191805
Mairie de Villemomble
Communication, au frais de sa cliente, des documents suivants, relatifs à l'arrêté de fermeture...
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Avis 20191806
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, le cas échéant, au frais de sa cliente, des documents suivants :
1) l'arrêté en...
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Avis 20191969
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Communication de la copie de la déclaration d'intérêt d'aliéner (DIA) relative à la cession de...
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Avis 20191972
Mairie de Perrigny-lès-Dijon
Copie, au format papier, à ses frais, des documents suivants :
1) le compromis préempté et...
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Avis 20192026
Mairie de Toulon
Communication des documents suivants :
1) la liste électorale au 31 décembre 2018, non...
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Avis 20192031
Mairie de Guipavas
Copie, sur le CD-rom fourni, de la liste électorale générale de la commune, dans le cadre de...
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Avis 20192118
Mairie de Bouillante
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat passé avec...
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Avis 20192156
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication des listes électorales du département dans un but non commercial.
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Avis 20192159
Préfecture du Tarn
Communication des listes électorales du département.
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Avis 20192201
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication du résultat de la mission d'expertise sur les dépenses d'impression des candidats...
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Avis 20190409
Société publique locale d'aménagement de rénovation et d'équipement de Noisy-le-Grand - SOCAREN
Copie des procès-verbaux des conseils d'administration de l'année 2017.
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Avis 20191344
Association des maires d'Ile-de-France
Communication, en version dématérialisée, des cahiers de doléances ouverts par la commune de...
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Avis 20191531
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication du rapport « évaluant l'opportunité de réserver des voies sur les axes...
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Avis 20191555
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants relatifs au conseil...
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Avis 20191605
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Communication des documents suivants :
1) concernant l'Espace Pincemin :
a) la copie du rapport...
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Avis 20191646
Syndicat intercommunal à vocation scolaire d'Excideuil (SIVOS 24)
Copie des documents suivants :
1/ la délibération portant création initiale du poste d'agent...
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Avis 20192888
Mairie de Brignoles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20185283
Mairie de Montbrun-Lauragais
Copie du courrier envoyé au maire de Préserville comme indiqué dans la newsletter de la mairie...
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Avis 20191345
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'inventaire des véhicules...