-
Avis 20124031
Mairie de Nîmes
Communication, de préférence par voie postale, des documents suivants :
1) s'agissant des...
-
Avis 20124152
Mairie de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal autorisant le...
-
Avis 20124955
Mairie du Plan de la tour
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal, prise en 2011...
-
Avis 20132060
Communauté de communes du pays des couleurs
Copie des documents suivants :
1) la demande de la SCI « Le Clos » ayant pour objet...
-
Avis 20133189
Mairie de Chambéry
Copie des documents suivants relatifs à la délibération du 11 mars 2013 se rapportant à...
-
Avis 20131226
Préfecture de l'Aisne
Copie, à un conseiller municipal, des documents suivants, relatifs à l'« Association des...
-
Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...
-
Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...
-
Avis 20132803
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Communication des documents suivants :
1) le résultat de l'étude sur la faisabilité du projet...
-
Avis 20132845
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, sur format informatique ou numérique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
-
Avis 20132953
Mairie de Lavastrie
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...
-
Avis 20134535
Mairie de Verberie
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...
-
Avis 20140338
Mairie de Catillon-sur-Sambre
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'Harmonie...
-
Avis 20140892
Communauté de communes du Sud-Revermont
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
-
Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
-
Avis 20141386
Mairie de Formiguères
Communication des documents suivants, relatifs à la section de Villeneuve :
1) la délibération...
-
Avis 20142074
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme que la commune a été condamnée à...
-
Avis 20142227
Mairie de Marsilly
Communication d'une copie des notes de synthèse transmises aux élus du syndicat intercommunal à...
-
Avis 20142831
Mairie de Wahlenheim
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les tarifs...
-
Avis 20143164
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Communication d’une copie des documents suivants :
1) la délibération du consistoire portant...