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Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...
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Avis 20132664
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...
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Avis 20132665
Mairie de Calais
Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...
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Avis 20132666
Mairie de Dunkerque
Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...
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Avis 20132572
Mairie de Lille
Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...
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Avis 20132802
Mairie de Nastringues
Copie des procès-verbaux de toutes les séances du conseil municipal de l'année 2012, sauf celle...
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Avis 20132803
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Communication des documents suivants :
1) le résultat de l'étude sur la faisabilité du projet...
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Avis 20132845
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, sur format informatique ou numérique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20132953
Mairie de Lavastrie
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...
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Avis 20130969
Mairie de Marquixanes
Copie des documents suivants, relatifs à la rénovation de la salle des fêtes de Marquixanes,...
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Avis 20133401
Mairie de Cholet
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier en date du 20 janvier 2013...
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Avis 20133424
Préfecture du Var
Communication d'une copie des comptes de liquidation de l'association syndicale autorisée (ASA)...
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Avis 20132990
Conseil général du Gard
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec l'établissement public de...
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Avis 20133450
Mairie d'Anglemont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération en date du 6 février 2009...
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Avis 20133568
Mairie de Caux
Copie de l'arrêté municipal relatif à l'installation des forains de la fête locale de Pentecôte...
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Avis 20133929
Mairie de Dreux
Copie du cédérom d'enregistrement de la séance du conseil municipal du 12 novembre 2009.
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Avis 20134108
Mairie de Moëlan-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) relatifs au statut d'un chemin cadastré YB 100 :
a)...
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Avis 20134552
Communauté de Communes Margeride Est
Copie des délibérations prises par le conseil communautaire, entre le 1er janvier et le 15...
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Avis 20134281
Communauté de communes de l'Aire Cantilienne
Copie des comptes rendus des séances du conseil communautaire, pour les années 2006 et 2007.
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Avis 20134535
Mairie de Verberie
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...