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Avis 20213222
Mairie de Taninges
Copie, au format papier, par voie postale, du tableau de classement de la voirie communale.
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Avis 20213298
Mairie de Cauchy-à-la-Tour
Copie, à ses frais, sur demande, des documents suivants, relatifs aux travaux localisés sur la...
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Avis 20213452
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication de la copie de l’étude sur la faisabilité de la construction de l'autoroute...
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Avis 20213595
Mairie de Le Détroit
Communication, sous un format numérique, des documents suivants relatifs au chemin rural X :
1)...
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Avis 20213957
Mairie de Genas
Communication des documents suivants :
1) les décisions administratives relatives à l'éventuel...
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Avis 20213982
Mairie de Dumbéa
Communication, au regard de l’ordonnance de référé rendue le X enjoignant la commune de...
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Avis 20205113
Mairie de Saint-Gérons
Communication des justificatifs relatifs au changement de destination du chemin rural...
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Avis 20205363
Mairie de Presle
Communication de la copie des documents relatifs au classement de 1965 de la voie communale VC 3.
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Avis 20205243
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication de la copie du tableau de classement des voies communales de la commune de Lachamp-Raphaël.
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Avis 20205553
Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans
Communication des documents suivants :
1) relatifs à l’implantation d’une voie douce cyclable...
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Avis 20205589
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...
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Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...
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Avis 20204500
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...
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Avis 20204575
Préfecture de l'Eure
Communication, sous réserve de leur existence, des documents relatifs à la rue Gustave Flaubert...
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Avis 20204586
Mairie de Rennes
Communication, de préférence par voie électronique, du plan de mise en accessibilité de la...
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Avis 20210928
Mairie de Cazals
Communication de la copie des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement et de...
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Avis 20211294
Mairie de Châteauvieux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le registre dédié au classement des voies...
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Avis 20211520
Mairie de Frangy-en-Bresse
Communication d'une copie de l'arrêté du 26 février 2021 portant sur l'interdiction d'accès du...
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Avis 20205221
Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire
Copie de l'ensemble des documents relatifs à l'étude réalisée pour la création d'un échangeur A...
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Avis 20205542
Mairie de Sigean
Copie, au format papier ou par courrier électronique, de tous les arrêtés pris par le maire et,...