-
Avis 20192516
Mairie de Guipavas
Communication des résultats de l'étude relative au permis de construire n° X délivré à la SCI de...
-
Avis 20192698
Mairie de Montbazon
Communication des documents d'urbanisme concernant la réalisation de travaux d'aménagement et de...
-
Avis 20194609
Direction départementale des territoires du Lot (DDT 46)
Copie de l'entier dossier de recensement de l'ensemble des chemins ruraux de la commune d'Albiac...
-
Avis 20203018
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie du protocole d’accord signé entre le département, MPM, la ville de Marseille et la SOLEAM...
-
Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
-
Avis 20202071
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) le plan des travaux provisoires de l'aménagement de...
-
Avis 20202294
Mairie de Saint-Avold
Communication de l’étude faite sur les voiries du centre ville de la commune dans le but de les...
-
Avis 20195670
Conseil départemental de la Drôme
Copie des documents suivants, relatifs aux importants travaux de voirie sur la route...
-
Avis 20200407
Conseil départemental du Cantal
Communication de la copie du rapport résultant de l'audit réalisé par la chambre d'agriculture...
-
Avis 20200508
Mairie de Lumbin
Communication des documents suivants :
1) le plan d'ensemble du secteur des Brunets, réalisé en...
-
Avis 20200438
Mairie de Saint-Mary
Communication des déclarations de chantier et/ou des arrêtés relatifs aux travaux effectués sur...
-
Avis 20204032
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication de documents relatifs à la constatation de l'excavation, de l'intervention des...
-
Avis 20204286
Mairie de Saint-Chaffrey
Communication des documents suivants :
1) le tableau des voies communales ayant le caractère de...
-
Avis 20202670
Mairie de Blagnac
Communication d'une copie de la déclaration préalable régularisant les travaux réalisés par la...
-
Avis 20201024
Ministère de la Transition écologique
Communication des études de concession autoroutière et d’itinéraire entre Poitiers et Limoges,...
-
Avis 20201118
Mairie de l'Ile-de-Bréhat
Copie de la concession d'endigage accordée à la commune concernant le chemin de roulement à la...
-
Avis 20196006
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Communication des documents se rapportant à l'allée des Spinelles :
1) l'acte de propriété signé...
-
Avis 20196162
Mairie de Fournès
Communication de l'ensemble des pièces administratives relatives au déclassement du chemin rural...
-
Avis 20200497
Mairie de Chézery-Forens
Communication des documents relatifs à la voie privée de desserte du tènement immobilier dont...
-
Avis 20200704
Mairie de Fontaine-Couverte
Communication, sous format numérique PDF, par courriel, de la copie des documents relatifs à...