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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20152993
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie, de préférence par courriel, du dossier d'enquête publique portant sur le projet de...

30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20152831
Mairie de Fontainebleau

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...

10/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Zones d’activités Permis de construire
Avis 20152917
Ministère de la culture

Copie des documents suivants relatifs à une construction sur le territoire de la commune de...

10/09/2015 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153079
Mairie de Grandcamp-Maisy

Consultation, par une association déclarée en préfecture dont l'objet est l'environnement, mais...

10/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153105
Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Communication de documents relatifs à l'attribution d'une autorisation d'occupation temporaire...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153115
Mairie de Saint-Raphaël

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 08311811C0140 délivré le 25 octobre...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153120
Mairie de Saint-Bonnet-de-Mure

Copie des documents suivants notifiés aux propriétaires d'enseignes ou de panneaux publicitaires...

10/09/2015 Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153155
Mairie de Boisemont

Consultation de documents relatifs au secteur dit de « la Cupidonne / Le Bout d'en Bas » (appelé...

10/09/2015 Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153157
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie de la plaquette de concertation dans sa version la plus récente concernant le projet de...

10/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20153162
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Consultation des demandes de permis de construire déposées au cour de l'année 1971 concernant...

10/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153164
Préfecture du Val-de-Marne

Copie de l'arrêté, a priori daté du 10 décembre 2014, détenu par le sous-préfet de...

10/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20153165
Ministère des Armées

Communication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des correspondances échangées...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153171
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des correspondances échangées...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153172
Mairie de Brion-sur-Ource

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place devant la Mairie et de la grande rue...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs Infrastructures routières
Avis 20153174
Mairie de Limoux

Copie du plan d'implantation des constructions relatives au permis de construire n° 1120614H0048...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153184
Mairie de Venosc

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) l'autorisation portant sur...

10/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153209
Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO)

Copie des documents suivants relatifs à la cession à la société COGEDIM d'une emprise de la...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153219
Mairie de Follainville-Dennemont

Consultation des documents suivants : 1) la demande de permis de construire et la déclaration...

10/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153233
Mairie de La Garde

Copie des éléments suivants : 1) l'acte de classement au domaine public de la commune, du local...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153234
Mairie de Paris

Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire

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