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Avis 20210567
Mairie de Montargis
Copie certifiée du courriel adressé à Monsieur le préfet du Loiret dans le cadre de la suite à...
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Avis 20210572
Mairie de Vendays-Montalivet
Copie, à ses frais, des documents suivants, de la semaine 19 de l'année 2020 :
1) le...
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Avis 20210671
Mairie de Lambesc
Copie du rapport dressé par le garde champêtre relatif à la visite de recolement du 6 juin 2018,...
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Avis 20210698
Ministère de l'Intérieur
Communication de la décision d'agrément de principe immobilier délivrée par la direction...
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Avis 20210701
Ministère de la Transition écologique
Communication de la décision de la ministre déléguée aux transports datant du 12 juillet 2018...
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Avis 20210762
Grands projets de Polynésie
Communication, en sa qualité d'expropriée indivisaire, dans le cadre de l'ordonnance...
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Avis 20210774
Mairie de Charmes-sur-Rhône
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20210783
Mairie de Cassis
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...
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Avis 20210798
Mairie de Strasbourg
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, de l'acte de vente et de ses éventuelles...
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Avis 20210811
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) l’ étude...
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Avis 20210855
Mairie de Voreppe
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des courriers échangés entre la mairie,...