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Avis 20211296
Mairie de Nouvoitou
Communication d'une copie intégrale des autorisations de travaux (arrêté, formulaire Cerfa,...
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Avis 20211366
Préfecture de Vaucluse
Communication, par voie électronique, de l'arrêté du 15 décembre 2020 portant création de la...
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Avis 20211417
Mairie de Tigeaux
Copie des avis émis par les personnes publiques associées sur l'arrêté de révision du PLU de la...
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Avis 20211419
Mairie de Houilles
Communication, par voie électronique, de l'arrêté du 15 octobre 2020 autorisant la société Green...
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Avis 20211423
Mairie de Saint-Jory
Communication de la copie des permis de construire accordés sur le domaine de Borde Blanque.
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Avis 20211433
Mairie de Rognes
Communication des documents administratifs suivants :
1) le dossier complet du permis de...
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Avis 20211449
Communauté de communes du pays d'Evian - vallée d'Abondance
Copie, par courrier électronique, au format informatique pdf, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211464
Mairie de Noyers-sur-Jabron
Communication, à ses frais ou par courriel, de la copie des documents suivants :
1) l'entier...
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Avis 20211488
Mairie de Saint-Etienne
Communication par voie postale ou électronique, dans le cadre du dossier de permis de construire...
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Avis 20211496
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, si possible sous format dématérialisé, des documents suivants relatifs au plan...
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Avis 20211520
Mairie de Frangy-en-Bresse
Communication d'une copie de l'arrêté du 26 février 2021 portant sur l'interdiction d'accès du...
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Avis 20211528
Préfecture de la Manche
Communication, par voie postale ou par courriel sous forme électronique, de la copie de l’entier...
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Avis 20211549
Mairie de Dechy
Communication de la demande de permis de construire une extension, en principe déposée par...
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Avis 20211698
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) la convention d'intervention foncière du 14 octobre...
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Avis 20211708
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par consultation avec prise de photo, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20211730
Mairie d'Hayange
Copie de l ‘enquête publique concernant la rétrocession de la rue Marcel Pagnol à Marspich.
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Avis 20211828
Thonon Agglomération
Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20211918
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication de la délibération du 20 décembre 2018 et de tout document afférent, ou, à défaut,...
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Avis 20211993
Mairie de Crocicchia
Copie, sur clé usb, comme proposé par sa cliente, de l'entier dossier d'enquête publique qui...
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Avis 20212019
Mairie de Lamanon
Communication de la copie des documents d'urbanisme (permis de construire, demande de travaux)...