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Enquête publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Affaire courante

Avis 20164946
Syndicat intercommunal d'études et de programmation pour l'aménagement de la vallée de l'au d'Olle (SIEPAVEO)

Copie, par courrier électronique ou sur cédérom, des documents suivants concernant, d'une part,...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20165216
Mairie de Villepreux

Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF ou photocopie, des documents suivants : 1)...

12/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20163678
Mairie de Canet-en-Roussillon

Communication des documents suivants, si possible sous forme électronique, relatifs à la ZAC de...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20164066
Préfecture de la Gironde

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier de la première enquête publique...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20164080
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents relatifs...

20/10/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20164245
Mairie de Saint-Denis (974)

Copie de l'entier dossier relatif à la procédure de classement du chemin DE COTTE, notamment le...

03/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20171807
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie de documents relatifs à l'enquête publique unique préalable à la déclaration d'utilité...

06/07/2017 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption Enquête publique
Avis 20172296
Mairie de Douarnenez

Copie du rapport d'enquête publique de 2005 concernant le projet de construction d'une surface...

16/11/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20172393
Préfecture du Gard

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à l'arrêté du 11 octobre...

21/07/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20170238
Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de Schweighouse-sur-Moder et environs

Copie, dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), du...

23/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20170340
Mairie de Paron

Copie par voie électronique de documents relatifs à l'élaboration du dernier plan local...

23/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20170827
Etablissement public foncier de l'Ouest-Rhône-Alpes (EPORA)

Copie de documents relatifs à la délibération n° 14-094 en date du 4 décembre 2014, portant sur...

27/04/2017 Favorable Incompétence/Judiciaire Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Gestion domaniale
Avis 20171294
Mairie de Cabriès

Communication, de préférence par courriel, des cahiers de l'enquête publique du PLU de la commune.

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Conseil 20171517
Mairie de Faulquemont

Caractère communicable, à Monsieur X, administré et élu de la commune, d'une attestation datée...

08/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20162984
Mairie de Seilh

Communication du courrier de la commune en date du 11 avril 2016 adressé au commissaire...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20163128
Mairie de Vauclin

Consultation du dossier d'enquête publique ayant conduit à l'approbation du plan local...

08/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20163259
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Communication des documents suivants relatifs à la 6ème modification du POS de la commune : 1)...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20163334
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales

Communication des documents suivants relatifs à une enquête publique concernant la voie RD 900...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20163351
Mairie de Baixas

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la 1ère modification du PLU de la...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20163473
Mairie de Villelongue-dels-Monts

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du PLU de la commune...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique