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Avis 20193771
Mairie de Dun-sur-Meuse
Consultation par rendez-vous des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20194029
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
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Avis 20194030
Mairie d'Ustaritz
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
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Avis 20194424
Mairie de Margency
Communication du plan de zonage de la commune.
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Avis 20194454
Mairie de Teloché
Communication de l'étude de faisabilité d'aménagement sur 4 secteurs géographiques dont le...
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Avis 20195094
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication des documents relatifs au contrat signé par le syndicat des mobilités du Pays...
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Avis 20192454
Mairie de Lablachère
Consultation et reproduction, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20192698
Mairie de Montbazon
Communication des documents d'urbanisme concernant la réalisation de travaux d'aménagement et de...