-
Avis 20155916
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
-
Avis 20152979
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie, de préférence par courriel, du projet architectural comportant l'énumération des...
-
Avis 20151972
Communauté d'agglomération Sicoval
Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Masquère :
1) le...
-
Avis 20152212
Préfecture de la région Bretagne
Copie de documents relatifs aux permis de construire de la zone d'activité de travaux publics...
-
Avis 20152527
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie du compte rendu de la délibération du conseil d'administration d'EPAMARNE contenant les...
-
Avis 20152117
Mairie de Croissy-Beaubourg
Copie, de préférence par courriel ou téléchargement, de documents réalisés par EPAMARNE, dans le...
-
Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...
-
Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...
-
Avis 20152294
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la future zone d'aménagement concerté...
-
Avis 20152369
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication de l'étude d'impact réalisée par les cabinets ATIS CONSEILS et...
-
Avis 20151441
Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM)
Copie des documents suivants, contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la...
-
Avis 20151868
Préfecture du Val-d'Oise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
-
Avis 20152083
Mairie du Mans
Copie de documents relatifs à l'autorisation d'abattage d'arbres dans un espace boisé classé au...
-
Avis 20151717
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise
Copie, de préférence par courriel, de la délibération du conseil municipal portant sur la vente...
-
Avis 20151833
Mairie de Passa
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
-
Avis 20151834
Mairie de Conat
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
-
Avis 20151896
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
-
Conseil 20151521
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Caractère communicable des documents suivants, concernant un dossier en cours de...
-
Avis 20150888
Mairie de Sevran
Copie de documents relatifs au projet de restructuration du pôle commercial CHARCOT, mentionnés...
-
Avis 20151031
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sur CD-ROM, de documents relatifs à la cessibilité des terrains nécessaires...