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Avis 20141521
Mairie d'Ajaccio
Communication du bordereau d'intervention des services municipaux rue Aspirant Michelin, à la...
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Avis 20142037
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Copie du plan de récolement des réseaux d'eaux pluviales au droit de sa propriété située 1 rue...
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Avis 20142355
Communauté urbaine de Bordeaux (CUB)
Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...
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Avis 20142821
Mairie de Mâcon
Copie de documents concernant la ZAC Grand Sud :
1) le dossier de création ;
2) le dossier de...
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Avis 20142859
Préfecture de l'Ain
Communication, de préférence sous forme électronique, du dossier de déclaration mentionné à...
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Avis 20140968
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants :
1) l'accusé réception de la lettre recommandée du maire Monsieur...
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Avis 20141355
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents détenus par le centre des impôts fonciers de Châlon-sur-Saône, concernant une...
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Avis 20140127
Communauté urbaine de Strasbourg
Copie de documents préparatoires à la délibération du 25 octobre 2013 décidant de la création...
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Avis 20140505
Mairie d'Alençon
Copie de préférence sur CD-ROM des documents suivants concernant le projet d'aménagement du site...
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Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération autorisant le président de la communauté de...
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Avis 20143031
Conseil général du Jura
Consultation de l'intégralité du dossier concernant les modifications de la route départementale...
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Avis 20143614
Mairie de Savonnières
Copie de documents concernant l'aménagement de la zone artisanale de la Gare :
1) les décisions...
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Avis 20133362
Mairie de Vincennes
Copie de documents relatifs à la réalisation de la ZAC Fontenay :
1) le rapport et les...
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Avis 20133415
Syndicat mixte du bassin d'Arcachon et du val de l'Eyre (SYBARVAL)
Communication des documents suivants :
1) les convocations des membres du comité syndical à la...
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Avis 20133690
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Copie des documents suivants :
1) les statuts de la communauté d'agglomération du Libournais...
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Avis 20133903
Mairie de Salies-du-Salat
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal, et copie des comptes rendus...
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Avis 20131762
Mairie de Zimming
Copie des délibérations prises par les assemblées délibérantes successives dans le cadre de la...
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Avis 20131770
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld :
1) le plan...
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Avis 20132274
Mairie de La Queue-en-Brie
Communication de l'étude hydrogéologique établie à l'occasion de l'étude préalable au projet...
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Avis 20132316
Mairie de Pérols
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Saint-Vincent :
1) la délibération du 8...