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Avis 20150299
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
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Avis 20150583
Mairie de Paris
Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de démolir n° 07511914V0005...
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Avis 20150605
Mairie de Paris
Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...
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Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...
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Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
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Avis 20151110
Mairie de Hermanville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) le permis d'aménager, numéro 014 325 14 P 0020, un parc...
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Avis 20151181
Mairie de Coti-Chiavari
Copie des documents suivants :
1) le courrier de notification du permis de construire PC...
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Avis 20151400
Mairie de Miramas
Copie des documents suivants relatifs au permis de démolir PD 13063 10 G0002
1) le récépissé de...
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Avis 20151525
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20151664
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté pris par le maire portant permis de construire PC...
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Avis 20151747
Mairie de La Ciotat
Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...
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Avis 20151826
Mairie de Bellengreville
Consultation des documents suivants relatifs au lotissement La Mare aux Diables :
1) tous les...
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Avis 20152125
Mairie de Peipin
Copie des arrêtés de permis de construire n° 8516 et 8664 délivrés en 1964 sur le terrain que la...
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Avis 20152157
Mairie de Porto-Vecchio
Consultation des documents suivants :
1) les permis de construire relatifs aux parcelles...
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Avis 20152477
Mairie de Comps-Lagrand'ville
Copie des documents suivants relatifs à un projet de construction d'une maison individuelle au...
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Avis 20152733
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511514V0035 délivré le 4 février...
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Avis 20152826
Mairie des Bréviaires
Copie de documents relatifs à l'arrêté de refus du permis de construire n° PC 07810814E0002...
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Avis 20152881
Mairie de Lescheroux
Copie de l'arrêté de retrait relatif au permis de construire modificatif n° PC 00121212D0002 M1...
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Avis 20152891
Préfecture de police de Paris
Consultation du dossier du permis d'aménagement 130000830008 n° 6423 concernant le 20/30 place...
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Avis 20152946
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03419215M009 :
1) le dossier de demande...