-
Avis 20192526
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...
-
Avis 20184290
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants :
A)
1) l’ensemble des documents préalables concernant la...
-
Avis 20162040
Préfecture du Var
Copie des autorisations d'occupation temporaire et plus largement tout titre d'occupation du...
-
Avis 20162056
Mairie de Plouhinec
Copie de l'état des lieux visé dans l'arrêté individuel d'alignement du 13 octobre 2011...
-
Avis 20161299
Meurthe-et-Moselle Habitat (MMH)
Communication des actes de vente et tout autre document, tels que les actes de financement et de...
-
Avis 20161115
Mairie de Tours
Copie de documents relatifs à l'opération d'aménagement concédée à la Société d'équipement de la...
-
Avis 20160698
Mairie de Saint-Jean
Communication de l'extrait précis du cadastre montrant la limite séparative entre le domaine...
-
Avis 20160391
Syndicat mixte du Bois de l'Aumône
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les conventions signées avec les...
-
Avis 20160243
Mairie de La Gouesnière
Copie de documents relatifs au chemin des Pins :
1) l'arrêté individuel d'alignement ;
2) le...
-
Avis 20155821
Mairie de Boulouparis
Copie de documents relatifs à l'intégration des biens communs de l'ensemble résidentiel et...
-
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
-
Avis 20155888
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...
-
Avis 20155677
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...
-
Avis 20155706
Mairie de Saint-Martin-d'Ardèche
Communication d'une copie du document ou des documents faisant état d'arrangements entre la...
-
Avis 20155763
Mairie de Brézins
Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » :
1) le...
-
Avis 20155166
Mairie de Blérancourt
Communication des conclusions rendues par la commission ad hoc, qui devait se prononcer sur sa...
-
Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...
-
Conseil 20152350
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Caractère communicable des documents suivants :
1) le courrier du sous-préfet relatif à...
-
Avis 20152668
Commission syndicale des biens indivis du domaine d’Alzitone
Communication de la délibération du 12 décembre 2014 relative à différents sujets la concernant.
-
Avis 20152049
Mairie de Gildwiller
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...