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Avis 20133546
Mairie de Nonant
Copie des documents suivants, relatifs à la demande de certificat d'urbanisme pré-opérationnel...
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Avis 20133679
Préfecture des Landes
Copie des documents suivants, relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...
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Avis 20133687
Mairie d'Avanne-Aveney
Consultation du dossier complet d'aménagement de la rue du passage adopté par le conseil...
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Avis 20133689
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne
Communication des éléments suivants :
1) le classement du chemin de Fioule Bise au château des...
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Avis 20133881
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de Terre-de-Haut...
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Avis 20133882
Mairie de Paris
Consultation sur place, avec la possibilité d'obtenir la copie des documents qu'elle aura...
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Avis 20133000
Mairie de Thiron-Gardais
Copie de l'avenant au bail établi le 23 avril 2004, concernant la prorogation, pour une année...
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Avis 20133092
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie de documents relatifs au plan de prévention des risques naturels d'inondation (PPRI) du...
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Avis 20133134
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par courrier électronique, ou à défaut consultation sur place, des documents...
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Avis 20133135
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication par courrier électronique du compte rendu du comité de pilotage du projet de...
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Avis 20133139
Mairie d'Epône
Consultation et copie des procès-verbaux du groupe de travail chargé de préparer le PLU de la...