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Avis 20154560
La Poste
Copie du courrier adressé par la direction des relations avec les publics et de la communication...
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Avis 20154574
Hôpitaux de Chartres
Communication de l'extrait du procès-verbal le concernant de la commission administrative...
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Avis 20154586
Hôpital Nord Franche-Comté
Communication de l'intégralité du dossier de médecine du travail de son client.
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Avis 20154605
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de son entier dossier administratif.
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Avis 20154614
Météo France
Copie de la dernière décision de l'administration le concernant, précisant sa situation...
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Avis 20154616
Ministère du travail
Copie du courrier envoyé le 2 avril 2010 par le Docteur X à Monsieur X, responsable...
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Avis 20154619
Ministère de la culture
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier administratif de sa cliente ;
2)...
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Avis 20154629
Pôle emploi
Communication des justificatifs d'indemnisation la concernant, pour la période 1997-2002.
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Avis 20153354
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre-Val de Loire (DIRECCTE 28)
Communication d'une copie du plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) établi et mis en œuvre en...
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Avis 20153443
Ministère du travail
Communication d'une copie de la liste des entreprises ayant conclu un accord relatif à l’égalité...
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Avis 20153922
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Dordogne (DIRECCTE 24)
Communication d'une copie du plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) établi et mis en œuvre en...
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Avis 20154212
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Aveyron (DSDEN 12)
Consultation de l'intégralité de son dossier administratif concernant son emploi d'auxiliaire de...
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Avis 20154376
Mairie d'Herblay
Copie de la fiche de poste de son client, agent titulaire au sein de la commune.
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Avis 20154379
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aube (SDIS 10)
Communication de la déclaration effectuée auprès de la CNIL concernant l'extraction des données...
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Avis 20154397
Ministère des solidarités et de la santé
Communication d'un document précisant le reliquat de ses droits au chômage du service public,...
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Avis 20154398
Orange Groupe
1) communication, de préférence par envoi postal, de la décision précisant le changement de sa...
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Avis 20154401
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des trois derniers bilans sociaux validés.
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Avis 20154402
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des tableaux d'avancement de 2008 à 2014.
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Avis 20154403
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure (CDG 27)
Copie des plaintes et témoignages contenus dans son dossier de la commission de réforme.
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Avis 20154406
Mairie de Douai
Communication intégrale des dossiers administratif et médical de sa cliente.