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Avis 20203319
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203320
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Saône (DSDEN 70)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203321
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Charente-Maritime (DSDEN 17)
Communication des documents relatifs aux résultats de l'affectation des personnels à l'issue du...
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Avis 20203336
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203343
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de son dossier administratif personnel, et plus particulièrement des avis émis sur...
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Avis 20203345
Ministère de l'Intérieur
Communication d'une copie des rapports, accompagné des avis hiérarchiques et des bordereaux...
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Avis 20203358
Ministère de l'Intérieur
Copie du compte rendu du 15 juin 2017 émanant de la gendarme Adjointe X, anciennement en poste à...
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Avis 20203364
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication de l’avis du Haut-Commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie sur le...
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Avis 20203372
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, à la suite du mouvement...
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Avis 20203388
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative de l’ensemble...
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Avis 20203389
Ministère de la culture
Communication du dossier de validation des services de non‐titulaire de la demanderesse au...
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Avis 20203403
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants la concernant, relatifs à l'intégralité de sa carrière à...
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Avis 20203405
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203406
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Communication des pièces composant dossier administratif :
1) les avis émis par l'encadrement...
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Avis 20203407
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Sarthe (DSDEN 72)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203408
Pôle emploi
Communication de duplicata d’offres d’emploi de formateur déposées par la SARL FORMAVAR, ou...
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Avis 20203411
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de Vendée (DSDEN 85)
Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...
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Avis 20203438
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier,administratif.
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Avis 20203462
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie du procès-verbal de la commission de réforme réunie le 10 mars 2020 dans le cadre de...
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Avis 20203473
Ministère des armées
Communication des documents suivants concernant son client:
1) son dossier médical constitué du...