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Avis 20232569
Mairie de Bron
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Avis 20230065
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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Avis 20227775
Collège Léonce Vieljeux
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Avis 20227800
Ministère de l'intérieur
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Avis 20227892
Mairie de la Mulatière
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Avis 20227926
Mairie de Peltre
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Avis 20222604
EDF
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Avis 20221984
Mairie d'Objat
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Avis 20215653
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20215720
Ecole nationale de la magistrature (ENM)
Communication des documents relatifs aux sessions de formation sur les dérives sectaires qui se...
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Avis 20214810
Mairie de Pantin
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...
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Avis 20214330
Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC)
Communication de l'arrêté portant agrément technique et autorisation d'exploiter une unité...
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Avis 20214201
Secrétariat général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) - Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES)
Communication des documents suivants :
1) les documents permettant à la MIVILUDES de...
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Avis 20213244
Ministère des armées
Communication des documents suivants concernant son client, ancien salarié de la société X,...
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Avis 20212529
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie de la liste des 3952 points de deal identifiés, ainsi que les consignes écrites ayant...
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Avis 20211495
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, à défaut par consultation aux heures...
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Avis 20211768
Mairie de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) l’autorisation préfectorale autorisant le système de...
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Avis 20211305
Préfecture de l'Allier
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211307
Préfecture de l'Aube
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211312
Préfecture de la Charente
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...