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Avis 20195462
Thonon Agglomération
Copie du contrat de mobiliers urbains passé en 2013 par le Syndicat intercommunal des bus de...
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Avis 20195730
Conseil régional du Grand Est
Copie, de préférence par courrier électronique, sans occultation excessive, des documents...
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Avis 20195953
Mairie de Fontaine-Notre-Dame
Copie des fiches justificatives détaillées des travaux réalisés par l'entreprise X comprenant...
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Avis 20200017
Mairie de Meynes
Copie intégrale des marchés de travaux, y compris les avenants, relatifs à l'aménagement d'une...
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Avis 20193290
Agence Expertise France
Communication des documents suivants concernant la remise par l’Union européenne d'un « X » de...
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Avis 20193819
Mairie de Paris
Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes :
1) les contrats les liant...
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Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
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Avis 20193999
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20194990
Mairie de La Barre
Copie, via une plateforme de téléchargement ou, par mise en ligne sur le site internet de la...
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Avis 20195235
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de la copie du contrat de gérance et des avenants du débit de tabac de la société...
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Avis 20200120
Centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant...
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Avis 20200629
Mairie de Strasbourg
Communication du rapport d'audit M18 d'août 2019 de l'Office de Tourisme de Strasbourg et sa...
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Avis 20200942
Préfecture du Jura
Copie du projet de convention passé entre les communes de La Barre, Orchamps, la SEM ENERGIES...