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Avis 20215369
Mairie de Baisieux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme papier ou dématérialisée, de...
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Avis 20214911
Mairie de Saint-Père Marc en Poulet
Communication, par voie électronique ou par voie postale à ses frais, dans le cadre de la...
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Avis 20214747
Mairie de Vauréal
Communication des documents relatifs aux frais engagés pour le projet d'urbanisation rue Amédée...
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Avis 20214067
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) le...
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Avis 20213326
Mairie de Bézannes
Consultation de la copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier version...
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Avis 20212643
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Copie, par courrier électronique sous fichier informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20212645
Communauté de communes des Cévennes Gangeoises et Suménoises
Copie, par courrier électronique sous fichier informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20213012
Mairie de Pierre-Bénite
Communication de l'ensemble des dossiers de demande de subventions de toutes les associations en...
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Avis 20213091
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) les...
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Conseil 20213510
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Caractère communicable, à un administré, des documents suivants relatifs à une subvention...
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Avis 20213390
Mairie de la Trinité-sur-Mer
Communication de l'étude intitulée « Finances prospectives de La Trinité-sur-Mer » réalisée en...
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Avis 20212696
Mairie de Belz
Copie des documents suivants :
1) les conditions particulières et générales des polices...
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Avis 20212814
Agence de Services et de Paiements - Direction régionale Occitanie
Communication des documents suivants :
1) les pièces contenues dans le dossier de demande de...
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Avis 20211959
Syndicat départemental d'énergie de la Savoie (SDES)
Copie du dossier correspondant à la subvention d'un montant de 18 702,86 euros versée par le...
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Avis 20210742
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant le calcul de la valeur locative cadastrale retenue pour...
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Avis 20211092
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Partage des données foncières détenues par le Centre d'études et d'expertise sur les risques,...
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Avis 20211087
Préfecture de la Lozère
Communication des documents suivants :
1) les pièces contenues dans le dossier de demande de...
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Avis 20210736
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'identité des entreprises et commerces...
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Conseil 20210878
Mairie de Gisors
Caractère communicable, à Maître X, conseil de la société X, des déclarations de métrages carrés...
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Avis 20202828
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Consultation des demandes de subventions 2020 des associations suivantes, ainsi que...