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Avis 20162360
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) toutes pièces, études ou analyses, justifiant...
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Avis 20162589
Mairie de Limoges
Communication de l'ordre de mission de Monsieur X, géomètre-expert, établi par la ville de...
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Avis 20162618
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du cédérom contenant les traitements informatiques réalisés par le service vérificateur de...
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Avis 20162619
Communauté de communes du pays de Cruseilles
Copie de l'intégralité des trois budgets investissements et de leurs annexes pour l'année 2014...
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Avis 20162623
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par lettre recommandée, ou, par courrier électronique, des documents suivants le...
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Avis 20162626
Mairie de Cherrueix
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation d'occupation temporaire sur le domaine...
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Avis 20162634
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Copie de la convention passée entre le président du consistoire israélite du Bas-Rhin et la...
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Avis 20162650
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des engagements concernant les comptes...
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Avis 20161893
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, à des fins de publication :
1) le...
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Avis 20161981
Préfecture de la Lozère
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents administratifs afférents...
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Avis 20162024
Mairie de Zudausques
Consultation des pièces comptables ayant fait l'objet des mandats suivants :
1) le bordereau n°...
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Avis 20162119
Mairie de Gometz-le-Châtel
Copie des documents relatifs au lotissement « Paris Chevreuse » édifié en 1922 par Monsieur X,...
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Avis 20162130
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en application de l'article L135B du livre des procédures fiscales, des documents...
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Avis 20162131
Mairie de Dole
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20162136
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en application de l'article L135B du livre des procédures fiscales, des valeurs...
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Avis 20162226
Fonds jeunesse et éducation populaire (FONJEP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20162227
Conseil départemental du Val-de-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20162240
Mairie de Pierrelaye
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des budgets de...
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Avis 20162245
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, en format PDF, sur cédérom ou sur une clef USB,...
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Avis 20162268
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des pièces comptables relatives aux chapitres 622 et 623 pour l'année 2015 et les...