-
Avis 20131368
Mairie d'Ambacourt
Copie des documents suivants :
1) les devis descriptifs, quantitatifs et estimatifs ayant servi...
-
Avis 20130670
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants :
1) la lettre de chaque demande de raccordement adressée à...
-
Avis 20130672
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants :
1) la lettre de chaque demande de raccordement adressée à...
-
Avis 20133406
Communauté de communes Garazi Baigorri
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs à la taxe de séjour acquittée...
-
Avis 20142377
URSSAF d'Ile-de-France
Copie des documents suivants :
1) l'extrait du rôle de l'URSSAF relatif à la contribution sur...
-
Avis 20144473
Collectivité territoriale de Corse
Communication des éléments suivants concernant l'attribution d'une subvention de 4 005 194 € à...
-
Avis 20160923
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Communication des documents et éléments suivants :
a) le programme d'investissement prévu pour...
-
Avis 20162822
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du montant des impôts suivants acquittés par la SARL SAULGOND GC, ferme éolienne...
-
Avis 20170081
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des extraits de rôle relatifs aux impôts suivants concernant les entreprises de la...