Recherche - CADA

31/12/2017 Environnement Développement Durable Et Transports Sans objet/Inexistant

Avis 20171866
Préfecture des Yvelines

Copie du dossier de demande de permis de construire concernant le projet d'installation de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20172187
Préfecture de la Sarthe

Communication de la demande de dérogation à la protection des espèces déposée par le porteur du...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges

Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172249
Nantes Métropole

Communication de documents dans le cadre du non-paiement de sa facture d'eau : 1) le...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20170334
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux Baie de Lannion (SAGE)

Communication des fiches de visite de ses terrains cadastrés section X et suivants situés au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170376
Mairie de Champey

Copie de la promesse de bail emphytéotique signée avec la société Opale Energies Nouvelles de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Gestion domaniale
Avis 20170556
Mairie de Morlaix

Consultation des documents relatifs à la mesure de la qualité de l'air de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20170870
Préfecture du Rhône

Copie de l'arrêté préfectoral de mis en demeure adressé à la société X à l'issue du manquement...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20171153
Préfecture de la Moselle

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté prescrivant l'élaboration du plan de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20171567
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat

Communication des documents suivants concernant l'étude de sol du terrain situé rue des...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175702
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume

Copie du courrier du Préfet du Var adressé à la communauté d'agglomération qui demande la prise...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Eau
Avis 20175990
Mairie de Beaugeay

Copies de documents établis dans le cadre de travaux entrepris dans la salle des fêtes de la...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20174494
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)

Copie, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents relatifs aux contrats...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174752
VEOLIA Eau d'Ile-de-France

Communication des justificatifs, autorisations, relatifs à l'installation de canalisations dans...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172394
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)

Communication par courriel de la liste des points de collecte où il est possible de déposer...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20172408
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DIRECCTE 31)

Copie des résultats ou des informations concernant l'état d'avancement de deux actions dans le...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20172678
Syndicat intercommunal des rivières de bassin de l'Adour landais (SYRBAL)

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion du comité de pilotage du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20172863
Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Consultation de l'intégralité du dossier relatif à l'implantation originelle d'un point d'apport...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20173007
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication par courriel : 1) des documents suivants concernant l'usine de traitement et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174294
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre

Communication des documents établis à la suite de l'effondrement d'une classe préfabriquée : 1)...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques