Recherche - CADA

Chasse et pêche Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Favorable

Avis 20162286
Mairie de Lescar

Copie des douze premières pages de la convention que la commune a passée en date du 28 mars 2012...

23/06/2016 Favorable Incompétence Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155246
Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)

Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...

07/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20151846
Secrétariat général des Transports, de la Mer et de la Pêche

Copie, de préférence sur support numérique, des rapports détenus par la Direction des pêches...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20150072
Association communale de chasse agréée de La Chapelle-sur-Furieuse (ACCA)

Copie des documents suivants : 1) la liste des membres de l'ACCA ; 2) la liste des parcelles...

05/02/2015 Favorable Incompétence/Auto pub (communication entre services) Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller

Caractère communicable des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la...

04/06/2015 Favorable Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20152665
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, des dossiers de demande d'autorisation...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20143941
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)

Communication d'une copie du tableau récapitulatif des destructions d'animaux réalisées par...

13/11/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20142318
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de l'accord conclu le 26 juillet 2008 dans le cadre de la table ronde organisée sur la chasse.

03/07/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20142567
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)

Copie du plan de chasse, dans le ressort de la commune de Saint-Julien de Concelles.

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20140704
Préfecture de La Réunion

Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132249
Syndicat forestier du Grand Bragny

Copie des documents suivants : 1) le contrat de location en cours relatif au droit de chasse...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche Contrats administratifs