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Avis 20153201
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du relevé des notes obtenues aux épreuves du baccalauréat STI2D spécialité architecture et...
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Avis 20153447
Ministère de l'éducation nationale
Copie du document statistique retraçant pour chaque établissement scolaire public, privé sous...
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Avis 20153577
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)
Copie du dossier scolaire de son fils, Nolann X, qui sera scolarisé en CM2 à l'école privée de...
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Avis 20153948
Ministère de l'éducation nationale
Communication de ses dossiers scolaires concernant sa scolarité dans les écoles suivantes :
1)...
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Avis 20154135
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Simon de Bordes (SIVOS 17)
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif du syndicat pour l'exercice...
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Avis 20154607
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Copie des documents suivants :
1) la délibération prise par la commune autorisant les dépenses...
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Avis 20154675
Cité scolaire internationale Europole
Communication d'une copie des documents et éléments suivants sur le fondement desquels la...
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Avis 20154872
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'ensemble des documents relatifs au dossier...
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Avis 20154886
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication des documents suivants :
1) le nom et les coordonnées du photographe qui a pris en...
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Avis 20155481
Collège Pablo Néruda de Pierrefitte-sur-Seine
Copie du certificat de radiation concernant leur fille X à l'issue de sa déscolarisation datant...
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Avis 20155617
Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
Communication des bilans psychologiques de leurs fils X, né le 21 novembre 2006, élève de CM1 et...
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Conseil 20163045
Mairie de Grenade-sur-Garonne
Caractère communicable, à la mère d'un élève, du dossier de pré-inscription scolaire de sa...
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Avis 20163184
Collège Saint-Régis
Copie du dossier scolaire de sa fille, X X, élève en 6ème C.
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Conseil 20163302
Mairie de Meaux
Caractère communicable de l'enquête d'évaluation de la mairie relative à des scolarisations à...
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Avis 20163339
Rectorat de l'académie de la Martinique
Communication des statistiques de présence/absence des élèves des écoles maternelles et...
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Avis 20163770
Collège Marguerite de Navarre
Communication du dossier disciplinaire instruit à la suite de l’agression de la fille de ses...
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Avis 20163320
Lycée Victor Hugo de Colomiers
Communication du dossier administratif de sa fille, X X, comprenant son classement et les notes...
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Avis 20163591
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication des documents suivants :
1) la décision prévue par le troisième alinéa de...
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Avis 20162560
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) concernant le service de restauration scolaire dans...
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Avis 20164789
École élémentaire Bretonneau
Communication de l'intégralité du dossier scolaire de son fils X.