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Avis 20160065
Collège Charlemagne
Copie intégrale des documents suivants concernant leur fils, X :
1) son dossier scolaire...
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Avis 20160233
Ministère de l'intérieur
Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...
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Avis 20160254
Mairie d'Estrées (02)
Copie de l'acte de naissance avec les mentions marginales de sa belle-mère, Madame X, née le 05...
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Avis 20160264
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...
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Avis 20160294
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20160470
Direction générale des patrimoines
Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...
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Avis 20160481
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication de son dossier scolaire au lycée Pardailhan à Auch.
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Avis 20160489
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20160529
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20160532
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants concernant l'école d'architecture de Charenton-le-Pont, pour les...
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Avis 20155830
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, par courrier électronique, de tous les documents administratifs le concernant...