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Avis 20191787
Ministère de la culture
Communication d’un rapport de l’inspection générale des affaires culturelles (IGAC) intitulé...
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Avis 20191979
Centre hospitalier de Saint-Denis
Communication du diplôme de recyclage SSIAP 1 sanctionnant la formation suivie par l'intéressé...
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Avis 20191989
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs à l’agenda du fonds régional d’aide à la...
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Avis 20192285
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
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Avis 20192325
Université du Littoral-Côte d'Opale
Communication de l'ensemble des documents suivants :
1) concernant le conseil de laboratoire...
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Avis 20192351
Lycée Robert Doisneau de Corbeil-Essonnes
Communication des éléments écrits d'évaluation et de notation de sa fille X, aux épreuves...
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Avis 20192470
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot et Garonne (DSDEN 47)
Communication des lettres de mission des chefs d'établissement remises par l'autorité académique...
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Avis 20192503
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention passée entre le rectorat et...
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Avis 20192528
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Communication des documents suivants :
1) la demande adressée au directeur par le professeur X,...
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Avis 20193154
LAM Lille Métropole musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut
Communication du registre intégral des dépôts effectués auprès du LaM par la Société Française...
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Avis 20193700
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication de la copie des documents administratifs relatifs à l’aide à l’écriture de...
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Avis 20194425
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20194578
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20194766
Mairie de Rosny-sous-Bois
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.
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Avis 20194926
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20194928
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20192155
Université de Paris
Copie, au format pdf, des documents relatifs à l'appel à projet pour attribution de bourses de...