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Conseil 20191795
Mairie de Saint-Lys
Possibilité de mettre en ligne, sur la page web du site de la mairie, le rapport au format PDF...
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Avis 20192157
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20192189
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Communication de la liste ainsi que des montants individuels d'achats des œuvres d'art...
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Avis 20192456
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20192677
Mairie de Saint-Laurent-des-Arbres
Copie du registre des décès concernant les membres de la communauté « harki » survenus et...
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Avis 20192724
Direction générale des patrimoines
Communication, dans le cadre de l'écriture d'un livre sur les nationalisations des...
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Avis 20192792
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20192794
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20190826
Centre hospitalier régional d'Orléans
Communication des documents suivants, à la suite de sa demande de reprise de formation...
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Avis 20191429
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, d'une...
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Avis 20192951
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20192975
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20193082
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Consultation des archives de l'ambassade de France à Bangui (République Centrafricaine) pour les...
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Avis 20193486
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20193648
Mairie de Laudun-l'Ardoise
Copie du registre des décès concernant les membres de la communauté « harki » survenus et...
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Avis 20185966
Université Paris Descartes - Paris V
Communication des éléments suivants :
1) consultation de sa copie de l'examen écrit de deuxième...
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Avis 20186254
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication de la liste nominative, à jour, des membres élus et suppléants des conseils...