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Avis 20163701
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication de l'arrêté 2016-02-124 du 25 janvier 2016, signé par Madame X, adjointe déléguée...
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Avis 20163888
Préfecture du Nord
Copie de l'ensemble des arrêtés de classement et autorisations d'exploitation touristique...
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Avis 20165857
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Communication des documents suivants :
1) les statuts des pépinières et des hôtels d’entreprises...
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Avis 20165859
Chambre de commerce et d'industrie Alsace Eurométropole
Communication des documents suivants :
1) les statuts des pépinières et des hôtels d’entreprises...
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Avis 20171107
Métropole Rouen Normandie
Communication des documents afin de vérifier le fonctionnement des pépinières et hôtels...
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Conseil 20163309
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Caractère communicable à des chercheurs des contrats de destination touristique signés avec les régions.
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Conseil 20152779
Mairie de Mazan
1) caractère communicable, du fichier établi par la commune, regroupant l'ensemble des meublés...
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Avis 20175033
Office de tourisme des Contamines-Montjoie
Communication des documents justifiant les déclarations concernant le nombre d'entrées en 2015...
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Conseil 20174296
Mairie de Capestang
Caractère communicable de la déclaration de location de chambre d'hôte faite au nom du demandeur.
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Avis 20173218
Société publique locale Ventoux Provence
Communication des documents suivants :
1) les tableaux reprenant les données brutes recueillies...
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Conseil 20192124
Mairie de Figeac
Caractère communicable du cerfa 13566*01de déclaration de location de chambre d'hôte, à un...
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Avis 20191929
Ministère de l'économie et des finances
Communication, à ses frais, sur support papier ou support électronique, des rapports de...
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Avis 20186061
Régie autonome des remontées mécaniques de Montgenèvre
Copie des bilans annuels comptables des exercices 2015, 2016 et 2017.
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Avis 20193890
Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes
Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...
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Avis 20200629
Mairie de Strasbourg
Communication du rapport d'audit M18 d'août 2019 de l'Office de Tourisme de Strasbourg et sa...
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Avis 20200466
Mairie de Casteljaloux
Communication du bail emphytéotique relatif au parc résidentiel de loisirs de CASTEL CHALETS.
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Avis 20200971
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des éléments dont dispose l'administration pour établir l’existence...
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Avis 20211693
Mairie de Magland
Communication de la convention d’aménagement touristique, signée le 3 mai 2005, entre la SOCIÉTÉ...
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Avis 20204098
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication, par courrier électronique, des documents administratifs suivants, relatifs à un...
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Avis 20210091
Mairie d'Arles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des logements, comprenant...