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Avis 20162151
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)
Copie du procès-verbal du conseil d'administration du 29 avril 2015.
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Avis 20162199
Mairie de Clères
Communication de la grille détaillée des résultats de la consultation concernant le lot n° 2 du...
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Avis 20162276
Mairie de Leucate
Communication des documents suivants concernant le marché public, dont le demandeur était...
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Avis 20161234
SPL Metz Métropole Moselle Congrès
Communication des détails du rapport d'attribution concernant le demandeur, précisant le détail...
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Avis 20161780
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication de la convention nationale dénommée « Civigaz » entre le ministère de la ville, de...
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Conseil 20161926
Mairie de Riom
Caractère communicable de certains éléments du rapport financier du délégataire concernant le...
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Avis 20161998
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication des documents d'identification des entreprises correspondant aux codes emballeurs...
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Conseil 20162035
Mairie de Saint-Herblain
Caractère communicable des documents relatifs à l'attribution des emplacements sur les marchés...
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Conseil 20161701
Mairie d'Amblainville
Caractère communicable, à l'association « Protection et Sauvegarde du Patrimoine d'Amblainville...
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Avis 20161743
Mairie de Saint-André (974)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161928
Mairie de Vandoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20161222
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Lorraine (SAFER 54)
Communication des dossiers soumis au comité technique et/ou au conseil d'administration en vue...
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Avis 20161296
Mairie de Valette
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réhabilitation de...
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Avis 20161418
Société Anoynyme Publique Locale du Pays de Grasse Développement (SPL 06)
Communication des annexes n° 1 et 2 (2a et 2b) de l'avenant du 4 février 2014, dont la dernière...
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Avis 20161429
mairie d'Abbévillers
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20161501
Mairie d'Enghien-les-Bains
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le planning...
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Conseil 20161512
Centre Hospitalier Asselin Hedelin Yvetot
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161043
Société publique locale (SPL) Marne et Gondoire Aménagement
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur le...
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Avis 20161209
Association foncière de remembrement intercommunale de Flers (AFR de Flers)
Communication des documents suivants :
1) le dernier rapport de gestion de l'AFR de Flers ;
2)...
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Avis 20161286
Mairie de Tsingoni
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des marchés passés par la...