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Avis 20212828
Collège Privé Notre Dame du Rocher
Communication des dossiers d'inscriptions de ses enfants X pour la prochaine rentrée scolaire 2021/2022.
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Avis 20213046
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication, à la suite d'une première transmission, dans le cadre d'une enquête sur les...
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Avis 20213057
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication des décisions prises par l’académie de Dijon, en particulier celle supputée...
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Avis 20213071
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission remise à Monsieur X, chef d'établissement du lycée...
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Avis 20213095
Ecole élémentaire des Condamines de Versailles
Communication, par mail gratuitement ou sur support CD-ROM à ses frais, en sa qualité de...
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Avis 20213159
Mairie de Fort-de-France
Communication, par voie dématérialisé et papier, des documents suivants .:
1) l'expertise du...
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Avis 20213187
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
Communication des procès-verbaux des deux conseils d'école, du 03/11/2020 et 16/02/2021 de...
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Avis 20213263
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au service...
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Avis 20212259
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212260
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212261
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gers (DSDEN 32)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212262
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212263
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212264
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre (DSDEN 36)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212265
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire (DSDEN 37)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212266
DIrection des services départementaux de l'éducation nationale du Jura (DSDEN 39)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212267
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Landes (DSDEN 40)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212268
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212269
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire (DSDEN 43)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212270
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique (DSDEN 44)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...