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Avis 20141331
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants relatifs au Ballet national de Marseille (BNM) :
1) la...
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Avis 20140967
Ministère de la culture et de la communication
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie intégrale, et non partielle,...
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Avis 20140993
Ministère de la culture et de la communication
Communication « du lien qui lui permettrait de prendre connaissance en ligne de la fiche...
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Avis 20140949
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20140154
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20135254
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, de...
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Avis 20135329
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) le document attestant que la décision d’inscrire la...
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Avis 20134962
Ministère de la culture et de la communication
Communication d'une copie de l'autorisation administrative (déclaration ou permis) concernant...
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Avis 20135003
Ministère de la culture et de la communication
Communication de la note visée par la directrice adjointe des affaires culturelles de la...
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Avis 20134769
Ministère de la culture et de la communication
Copies intégrales certifiées conformes des actes suivants :
1) l’acte de mariage n° 193 (ALGER,...
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Avis 20133975
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'inspection du CMAC, scène nationale de...
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Avis 20134363
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité du rapport d'inspection du CMAC, scène...
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Avis 20134510
Ministère de la culture et de la communication
Copie de la lettre le mettant en cause, adressée en mars 2012 par le directeur régional des...
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Avis 20134239
Ministère de la culture et de la communication
Communication d'une copie de la décision qui aurait été prise de ne pas inscrire la corrida à...
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Avis 20134254
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants concernant la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes :
1) le...
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Avis 20133996
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20133465
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20133722
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants se rapportant au domaine de la Ferme de Bel-Air :
1) les avis de...
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Avis 20132522
Ministère de la culture et de la communication
Communication, de préférence par courrier électronique, des dossiers suivants concernant...
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Avis 20132876
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, de...