-
Avis 20182490
Fédération française de Rugby (FFR)
Communication de préférence par courriel ou plateforme de téléchargement, au format PDF, de...
-
Avis 20182675
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie sans occultation, des documents suivants :
1) l'intégralité des documents concernant le...
-
Avis 20182890
Ministère des sports
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'inspection diligentée en...
-
Avis 20183068
Fédération française des échecs (FFE)
Communication de l'intégralité du grand livre portant sur l'exercice 2017, alors qu'il lui avait...
-
Avis 20182710
Ligue nationale de Rugby
Copie de documents relatifs à la réunion du bureau de la ligue nationale de rugby en date du 27...
-
Avis 20172586
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants concernant la réunion du bureau exécutif du 24 février 2017 faisant...
-
Avis 20173204
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants concernant la ligue de karaté de...
-
Avis 20173260
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal du bureau exécutif du 18...
-
Avis 20134784
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants pour les saisons...
-
Avis 20141593
Fédération française de Twirling Bâton
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du comité directeur comportant la décision...
-
Avis 20141659
Fédération française des échecs (FFE)
Copie du courrier du 13 mai 2004, relatif à un dossier disciplinaire concernant le demandeur,...
-
Avis 20142213
Fédération française de tir
Copie de la lettre de Monsieur XXX-XXX XXX, président de l'association XXX, relatif à...
-
Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20140701
Fédération française des échecs (FFE)
Copie de l’intégralité du rapport de la commission d’action disciplinaire et d’éthique (CADE) du...
-
Avis 20140888
Centre national du développement du sport (CNDS)
Copie des documents suivants se rapportant aux subventions accordées à la fédération française...
-
Avis 20133196
Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Copie des lettres adressées fin 2005 dans des affaires concernant la fédération française des...
-
Avis 20133375
Fédération française des échecs (FFE)
Copie des documents suivants :
1) le courrier du Président de la fédération française des...
-
Avis 20132616
Ligue Ile-de-France des échecs
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux de délibération du comité directeur de la...
-
Avis 20132942
Fédération française des échecs (FFE)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de convocation des membres du...
-
Avis 20124575
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de la Fédération...