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Avis 20215528
Mairie de Reims
Copie du rapport technique réalisé par Monsieur X concernant l'horloge astronomique de X,...
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Avis 20213495
Ministère de la culture
Communication du procès-verbal des débats de la commission régionale du patrimoine et de...
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Avis 20213652
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Communication d'une copie, au format numérique, des rapports d'expertise rédigés par Monsieur X,...
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Avis 20212785
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées
Copie numérique du rapport relatif à la restauration, réalisée par l'entreprise X vers 2014, de...
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Avis 20212484
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel, du procès-verbal de la réunion organisée...
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Avis 20211531
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication d'une copie du rapport d'expertise réalisée par la compagnie d'Assurances X au...
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Avis 20211791
Mairie de Besançon
Communication des documents suivants :
1) les documents de travail confiés à Madame X ou...
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Avis 20211869
Musées de la Ville de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) une copie numérique du rapport de restauration,...
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Avis 20211928
Ministère de la culture
Communication de l'intégralité des documents, lesquels ont alerté le service des musées de...
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Avis 20202924
Mairie d'Uzès
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement, des...
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Avis 20203416
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, à ses frais, des documents élaborés dans le cadre de la procédure d’archéologie...
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Conseil 20203903
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère communicable, à un cabinet d’avocats représentant les intérêts d’opposants au...
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Avis 20202679
Mairie de Montmorillon
Communication des études réalisées sur l'état des fondations et de la stabilité du mur nord de ...
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Avis 20201893
Ministère de la culture
Communication de l'ensemble des documents contenus dans le dossier relatif à la vente et à la...
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Avis 20195881
Ministère de la culture
Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.
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Avis 20200152
Ministère de la Culture
Copie, par courrier électronique, du rapport des fouilles relatif aux investigations...
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Avis 20195967
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Communication des documents se rapportant à l'horloge de la plate-forme de la cathédrale de...
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Avis 20194261
Mairie de Nancy
Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à la restauration de l'horloge X du...
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Avis 20195429
Opéra National de Paris
Communication des documents suivants :
1) la copie du règlement de visite de l'opéra Garnier...
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Avis 20194260
Musées de la Ville de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) les dossiers des restaurations des statuettes de la...