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Avis 20195286
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
Communication de ses notes à deux évaluations relatives au diplôme de cadre opérationnel des...
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Avis 20194206
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Consultation des documents relatifs aux épreuves du baccalauréat série S spécialité SVT en...
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Avis 20194369
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication des documents suivants, concernant son client :
1) les corrigés des épreuves de...
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Avis 20194524
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du procès-verbal du baccalauréat général, série ES, session 2019.
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Avis 20192944
Université Claude Bernard Lyon 1
Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de sa cliente présentée en vue d'une...
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Avis 20193472
Université de Caen Normandie
Communication, au format électronique (Fichiers électroniques au format Tableur ou Texte de type...
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Avis 20192776
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication de l'arrêté du 14 octobre 2014 relatif à l'accréditation de l'université Paris II...
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Avis 20190008
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication, pour l'année universitaire 2017/2018, des documents suivants concernant le Master...
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Avis 20192546
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication de ses notes d’examen de sortie du cursus CEPIT (Cycle d’Orientation...
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Avis 20193000
Université Paris Descartes - Paris V
Communication d'un duplicata de son diplôme de licence de psychologie.
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Avis 20192351
Lycée Robert Doisneau de Corbeil-Essonnes
Communication des éléments écrits d'évaluation et de notation de sa fille X, aux épreuves...
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Avis 20191744
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des grilles d'évaluation la concernant relatives à l'examen pratique d’accès au...
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Avis 20191878
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication des documents suivants :
1) les statistiques relatives à la réussite des demandes...
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Avis 20191889
Université de Rennes 1
Communication des éléments relatifs aux stages effectués par son client, interne en médecine,...
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Avis 20191967
Université de Strasbourg
Communication des annexes 1 et 3 de l’accord de coopération International signé avec...
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Avis 20192058
Ligue Ile-de-France de la Fédération Française d’Aïkido et de Budo (FFAB)
Communication des fiches d’appréciation établies par les jurés, Monsieur X, représentant la...
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Avis 20191324
Université de Caen Normandie
Copie des documents suivants, concernant sa cliente, étudiante en master 2 Chimie organique au...
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Avis 20193731
Université Paris 7 - Diderot
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
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Avis 20192219
Lycée Turgot
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
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Avis 20185966
Université Paris Descartes - Paris V
Communication des éléments suivants :
1) consultation de sa copie de l'examen écrit de deuxième...