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Avis 20213037
EDF
Communication, par courriel ou par courrier, du contrat d’achat de l’électricité produite par...
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Avis 20213080
Mairie d'Arras
Communication des documents relatifs au projet d'installation d'un hôtel de luxe au sein de...
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Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...
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Avis 20213183
Unité pour les races Lacaune
Communication, par voie électronique, des éléments suivants relatifs à la race ovine « Lacaune...
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Avis 20213196
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Communication, par consultation, après occultation des mentions protégées au titre du secret...
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Avis 20213231
Mairie de Villeurbanne
Communication de la liste des commerçants abonnés, indiquant leur ancienneté, relative au marché...
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Avis 20213264
Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Copie, sans occultations excessives, au format informatique (cédérom, DVDROM, ou sur clef USB),...
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Avis 20213275
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)
Communication, pour chaque attributaire nécessitant une autorisation administrative d’exploiter,...
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Avis 20213313
Conseil régional de l'ordre des architectes Provence-Alpes-Côte d'Azur
Communication des documents suivants relatifs à la réunion du conseil du X durant laquelle il a...
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Conseil 20211571
Mairie de Thann
Caractère communicable et modalités d'accès des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20211858
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20212008
Groupement de coopération sanitaire - Groupement hospitalier de territoire (GCS - GHT) Léman Mont-Blanc
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception,...
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Avis 20212037
Mairie de Thann
Communication, par courrier électronique ou mise à disposition en mairie, des documents suivants...
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Avis 20212345
Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
Communication, par courriel, dans le cadre de l'enquête relative aux éventuels...
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Avis 20202919
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20210443
Syndicat mixte du canal de Luc Ornaisons Boutenac
Communication, sans occultation, des analyses des offres avant et après négociation, concernant...
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Avis 20210853
Mairie de Plouharnel
Communication des documents suivants concernant le marché public de voirie 2020-2022 ayant pour...
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Avis 20211023
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement de l'Ariège (SMDEA 09)
Communication des rapports complets d'analyse des offres suivants relatifs aux marchés publics...
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Avis 20211368
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement de la région de Colleville (SIAEPA 76)
Copie de l'avenant n° 1 au contrat de délégation de service public portant sur la gestion de...
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Avis 20211706
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)
Communication du rapport d’analyse des offres dans sa première version relatif au marché public...