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Avis 20210224
SA HLM Les Résidences Yvelines Essonne
Communication du rapport d’analyse des offres relatif au marché public portant sur des...
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Avis 20210231
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par consultation, du marché de travaux d'assainissement signé avec l'entreprise...
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Avis 20210241
Centre hospitalier départemental de Vendée
Copie du marché public passé avec la société HAPPYTAL.
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Avis 20210262
Agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ)
Copie, par courrier électronique, ou, par consultation sur place, des documents suivants...
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Avis 20193983
Présidence de la Polynésie française
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Ouvrages maritimes » du marché...
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Avis 20202748
Société anonyme d'HLM Erilia
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet des...
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Avis 20203516
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
Copie du procès-verbal d'analyse des offres de l’entreprise retenue (ELEC4) concernant le lot n°...
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Avis 20203781
Pas-de-Calais Habitat
Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur les constructions...
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Avis 20204016
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de préférence par voie électronique, des...
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Avis 20191314
Premier ministre
Communication de l’ensemble des documents contractuels afférents au site « granddebat.fr », pour...
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Conseil 20200065
Conseil départemental de la Vienne
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20212345
Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
Communication, par courriel, dans le cadre de l'enquête relative aux éventuels...
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Avis 20212842
Mairie de Vannes
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213450
Mairie de Marseille
Communication du contrat relatif à la construction et l’exploitation du stade « X Vélodrome »...
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Conseil 20213457
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants relatifs au marché de...
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Avis 20213515
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213520
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213521
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20213522
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20213524
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...