-
Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...
-
Avis 20216252
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication du marché de stockage et de remise des effets personnels après les évacuations des...
-
Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaine
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...
-
Avis 20215068
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Copie, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant...
-
Avis 20215251
Société Anonyme HLM du Cotentin
Communication des documents officiels démontrant l’existence d’un budget (vote du compte...
-
Avis 20215500
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets auprès d'opérateurs pour la...
-
Avis 20215133
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, sous forme électronique, des documents suivants :
1) les cahiers des charges de la...
-
Avis 20214750
Communauté de communes de Serre-Ponçon
Communication, dans le cadre de la requête indemnitaire déposée par le délégataire auprès du...
-
Conseil 20212956
Mairie de Bailly
Caractère communicable, à un candidat à l'appel d'offres relatif au renouvellement de la...
-
Avis 20213373
Mairie de Villevieille
Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur la mise en place...
-
Avis 20213471
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
-
Conseil 20212427
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Caractère communicable des éléments suivants pour chaque rapport annuel d'activités d’un...
-
Avis 20211939
Mairie de Carpentras
Communication des cahiers des clauses administratives et techniques (CCAP et CCTP) concernant le...
-
Avis 20212389
Mairie de Saint-Amand-les-Eaux
Communication intégrale des annexes au protocole de fin de contrat relatif à la délégation de...
-
Avis 20212622
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication des documents suivants établis depuis la prise de fonction du maire relatifs au...
-
Avis 20212741
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
-
Conseil 20212650
Mairie de Joué-les-Tours
Caractère communicable à un parent d'élève, de la copie de la fiche de données techniques...
-
Avis 20212905
Sarthe Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public de conception et de réalisation...
-
Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) s'agissant des...
-
Conseil 20211960
Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
Caractère communicable à X, conseil de l'entreprise X, des documents suivants concernant la...