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Avis 20180461
Communauté de communes Pays Dunois, Pays Sostranien, Bénévent/Grand-Bourg
Communication des comptes annuels détaillés de l'année 2016 (bilan détaillé, compte de résultat...
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Avis 20176015
Syndicat intercommunal pour la gestion du plan d'eau de Courtavon
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) s'agissant de l'association X,...
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Avis 20180069
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Copie, sous un format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20175861
Mairie de Fabas
Copie des justificatifs (délibérations du conseil municipal, documents d'ordonnancement des...
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Avis 20176139
Mairie de La Rochette
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de la crèche :
a) les budgets pour 2014,...
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Avis 20175104
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les bilans des dépenses et des recettes des années 2013, 2014,...
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Avis 20174606
Mairie de Loué
Copie des documents suivants relatifs à la délibération du conseil municipal du 9 juin 2017...
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Avis 20174415
Mairie de Faverges-Seythenex
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, membre de la commission « Sports » de la...
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Avis 20174332
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Lot (DDCSPP 46)
Communication des documents relatifs à la subvention accordée à la commune de Livernon dans le...
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Avis 20173893
Mairie de Couzon-au-Mont-d'Or
Consultation des derniers comptes de l'association de chasse de Couzon-au-Mont-d'Or,...
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Avis 20173318
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents suivants, concernant les associations ADFI Paris IDF et CCMM IDF :...
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Avis 20173058
Mairie de Grand-Rozoy
Copie des délibérations du conseil municipal relatives à :
I) l'exposé des caractéristiques...
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Avis 20171976
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) le dossier de demande...
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Avis 20171977
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) les dossiers de...
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Avis 20171979
Mairie de Gap
Communication des documents suivants :
1) le montant de la subvention accordée chaque année à...
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Avis 20172160
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016, relatifs aux associations ADFI...
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Avis 20171742
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants, relatifs au compte administratif pour l'année 2015 :
1)...
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Avis 20171684
Conseil régional du Grand Est
Communication par voie électronique des documents suivants dans le cadre de l'octroi d'une...
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Avis 20171178
Mairie de Sassetot-le-Mauconduit
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures du festival...
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Avis 20171353
Ministère de la culture
1) communication des documents relatifs aux exonérations fiscales et aux subventions allouées à...