Recherche - CADA

Pollution Sans objet/Inexistant

Avis 20164909
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires concernant les manifestations organisées par la mairie, de jour...

15/12/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20163614
Mairie de Chambéry

Copie de documents relatifs à la circulation dans les artères suivantes : rue et la place de la...

06/10/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Pollution
Avis 20163628
Mairie de Cuq-Toulza

Copie du rapport de la commission qui a constaté les nuisances olfactives générées par Nico Elevage.

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20164332
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques

Copie, par courriel ou courrier, de documents, intéressant la société X à la suite de faits de...

17/11/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20164398
Mairie de Saint-Ouen

Copie des études épidémiologiques de la parcelle de la zone d'aménagement concertée des Docks...

17/11/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution
Avis 20161898
Mairie des Pineaux

Copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre à...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies renouvelables
Avis 20162005
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Copie des autorisations accordées au bar le « Chat Teigne » sis 9 place du Maréchal Juin pour...

23/06/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Commerce de détail
Avis 20170556
Mairie de Morlaix

Consultation des documents relatifs à la mesure de la qualité de l'air de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20171567
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat

Communication des documents suivants concernant l'étude de sol du terrain situé rue des...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20162994
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
Avis 20163550
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Copie du dossier relatif à l'intervention des agents de l'Agence nationale des fréquences au...

15/09/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20155509
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Basse-Normandie (DIRECCTE 14)

Communication du rapport d'enquête effectuée par la direction du travail le 5 août 2015.

17/12/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20155604
Préfecture du Calvados

Communication du rapport d'enquête effectuée par la direction du travail le 5 août 2015.

17/12/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20154470
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon

Communication d'une copie des documents suivants : 1) concernant la manifestation avec diffusion...

22/10/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Vie Publique / Vie Locale Pollution
Avis 20151423
Fédération Française de Tir (FFTIR)

Communication des documents suivants : 1) le règlement actuel de la fédération définissant les...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives Pollution
Avis 20150690
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)

Copie de toute décision, portant autorisation ou déclaration au titre du droit de l'eau et/ou au...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20153289
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des études de faisabilité des solutions alternatives au tout charbon pour le...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies fossiles
Avis 20153315
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)

Communication des informations et/ou documents suivants relatifs à la mortalité des animaux de...

17/09/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Pollution
Avis 20152259
Mairie de Marsannay-la-Côte

Copie de la lettre adressée à la société X en vue de mettre fin aux infractions commises en...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation Pollution
Avis 20153840
Préfecture de l'Oise

Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant Noir », des documents suivants : 1) l'étude...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution