-
Avis 20216253
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication des données détenues, par l'Observatoire national interministériel de sécurité...
-
Avis 20215736
Mairie d'Orgeval
Communication des documents (courrier, courriel, rapport, avis, fiche, décision, arrêté, etc.)...
-
Avis 20212363
Mairie de Villemomble
Communication de l'arrêté municipal interdisant la circulation des véhicules de plus de 3,5...
-
Avis 20211412
Mairie de Montreuil-l'Argillé
Communication, par courrier électronique, d'une copie de l'arrêté municipal - le cas échéant -...
-
Avis 20205260
Mairie de Sainte-Marie (974)
Copie de la liste d'attente de 2019 et 2020, suite à ses courriers de renouvellement...
-
Avis 20211472
Mairie de Caromb
Communication, de préférence sous forme électronique, du ou des actes par le(s)quel(s) a été...
-
Avis 20211561
Mairie de Carpentras
Communication de l'acte décidant de l'installation d'un ralentisseur au 1252 chemin d’Aubignan à Mazan.
-
Avis 20205539
Mairie de Saint-Pierre-de-Vassols
Communication de tout arrêté limitant la vitesse autorisée entre la Mède et la RD 974, sur la...
-
Avis 20205238
Mairie de Paris
Communication, en priorité, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les arrêtés...
-
Avis 20204523
Mairie d'Avignon
Communication, de préférence sous format informatique par courriel ou à défaut par voie postale...
-
Avis 20204985
Préfecture de police de Paris
Copie de la liste d’attente, complète et à jour, des demandes d’autorisation de stationnement et...
-
Avis 20204039
Mairie de Porté Puymorens
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204049
Mairie d'Aramon
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204065
Mairie de Matemale
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204066
Mairie de Roquecourbe
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204069
Mairie de la Roque-sur-Cèze
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204070
Mairie de Rieux-Volvestre
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204071
Mairie de Mèze
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204175
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication du fichier de recensement des ralentisseurs implantés sur le territoire de la...
-
Avis 20203977
Mairie de Saint-Etienne-Estréchoux
Copie du décret concernant l'interdiction du stationnement rue du Fort Bassine, au niveau du...