Recherche - CADA

31/03/2020 POS-PLU Sans objet/Communiqué

Avis 20193480
Mairie d'Aubais

Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...

31/03/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193810
Mairie de Vert-le-Petit

Communication, soit par voie dématérialisée, soit au format papier, à la convenance de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193915
Mairie de Mireval

Communication de la copie de l'intégralité du dossier du plan d'occupation des sols (POS) en...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194317
Mairie de Cervione

Communication, par mail, des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) : 1) le projet...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194508
Mairie de Brié-et-Angonnes

Communication de l’historique du classement de la parcelle cadastrée section X sous le numéro X.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194678
Mairie de Saint-Quay-Portrieux

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/03/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20194783
Mairie de Noordpeene

Communication, sous format papier à ses frais, ou sous format dématérialisé par courriel ou sur...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Déchets Réglementation Support de communication
Avis 20194816
Mairie du Cailar

Communication, à ses frais, des documents administratifs suivants : 1) l'entier dossier de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20195025
Mairie de Cornebarrieu

Communication des documents suivants : 1) le règlement de zone UM7 du PLUh de la commune de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU