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Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
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Avis 20202961
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la déclaration préalable...
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Avis 20200648
Mairie de Thonon-les-Bains
Communication des documents relatifs au permis de construire n° X déposé par la SARL LES...
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Avis 20200599
Mairie de Bénodet
Communication, sans occultation de la copie des documents suivants, sous format électronique de...
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Avis 20194400
Mairie d'Etainhus
Communication des documents relatifs au déclassement des 3 parcelles sur son terrain...
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Avis 20193480
Mairie d'Aubais
Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...
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Avis 20194175
Mairie de L'Etang-Salé
Communication, par courrier électronique ou consultation gratuite sur place, de l'ensemble des...
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Avis 20193120
Mairie de Challans
Communication, pour ses clients propriétaires d'une parcelle cadastrée située boulevard Viaud...
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Avis 20185876
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents relatifs à la partie risques naturels du PLU de la commune approuvé...
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Avis 20190106
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
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Avis 20181838
Communauté d'agglomération Loire-Forez
Communication des documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de Boën sur Lignon...
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Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
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Avis 20182747
Mairie de Saint-Palais-de-Phiolin
Communication de documents relatifs à l'élaboration de la carte communale :
1) le contrat qui...
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Avis 20182261
Syndicat mixte Comtat-Ventoux
Communication par courriel, de documents relatifs aux projets d'unités touristiques nouvelles...
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Avis 20180489
Préfecture du Gard
Communication par courriel de documents relatifs aux révisions du plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20171330
Mairie de Tourmignies
Communication des documents suivants :
1) le rapport ou les commentaires des « Bâtiments de...
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Avis 20174122
Mairie de Saint-Cyprien (24)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le dossier relatif...
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Avis 20172228
Mairie de Parmain
Communication des documents suivants :
1) l'acte notarié relatif à la vente de la parcelle...