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Avis 20130963
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le dossier de...
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Avis 20131134
Mairie de Montgeron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bons de commande et des factures relatifs aux...
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Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...
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Avis 20130091
Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi)
Communication des documents suivants, relatifs aux marchés d'assistance à la maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20131223
Syndicat intercommunal d'intérêt scolaire du Regroupement d'Aschères-le-Marché (SIIS)
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20131537
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en place d'un...
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Avis 20131619
Mairie de Sorède
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet le...
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Avis 20131749
Société d'équipement du département de l'Aisne (SEDA)
Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...
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Avis 20131650
Mairie de Cerelles
Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre concernant notamment le...
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Avis 20131912
Mairie de Montélimar
Communication des éléments suivants, relatifs au marché public pour l'agrandissement du...
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Avis 20132048
Ministère de la défense
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20132211
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86)
Copie de l'acte d'engagement relatif au marché public ayant pour objet des prélèvements et des...
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Avis 20136032
Mairie de Lille
Communication du bordereau de prix de la société Stael relatif au marché public ayant pour objet...
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Avis 20136057
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet...
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Avis 20130548
Mairie de Puget-Ville
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le protocole...
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Avis 20130571
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20130736
Mairie de Gonfreville-l'Orchet
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20130204
Établissement Public Foncier de Normandie
Communication des procès-verbaux de réunion établis par la commission d'appel d'offres portant...
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Avis 20132088
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants relatifs au marché public passé en 2012 portant sur les captures et...
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Avis 20130828
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Communication des documents suivants pour chacun des deux marchés publics ayant pour objet d'une...