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Avis 20215224
Mairie de Festubert
Communication, par voie numérique, des contrats suivants relatifs à l'organisation des...
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Avis 20214284
Aéroports de Paris
Communication des documents suivants concernant le protocole d'accord relatif aux conditions de...
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Avis 20200200
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) tout accord, arrêté, convention,...
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Avis 20182705
Mairie de Vaujours
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant...
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Avis 20174555
Mairie d'Arfons
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement de la commune :
1) le...
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Avis 20171766
Mairie de Lambersart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20165728
Mairie de Saint-Julien-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165730
Mairie du Pontet
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165732
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165735
Mairie de Frontignan
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165736
Mairie de Scy-Chazelles
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165738
Mairie de Tourcoing
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165740
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165744
Mairie de Neuville-en-Ferrain
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165757
Mairie de Cavaillon
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165761
Mairie de Bassens
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20164195
Centre communal d'action sociale de Pauillac
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la décision n° 2/2016 établie par...
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Avis 20164291
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants :
1) l'appel à candidatures en vue d'organiser la...
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Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...
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Conseil 20163007
Mairie de Sassenage
Caractère communicable des documents suivants, sachant que la la commune est actuellement en...