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Avis 20160275
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie du dossier intégral de son client se rapportant à l’invalidation de son permis de chasser...
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Conseil 20155333
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Caractère communicable des documents suivants à l'actuel président de l'association communale de...
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Avis 20155424
Association communale de chasse agréée de Taninges
Copie des documents suivants :
1) les délibérations et les décisions prises par l'association...
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Conseil 20155486
Mairie de La Petite-Pierre
Caractère communicable du « coupon-réponse » par lequel chaque propriétaire d'un terrain compris...
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Avis 20155592
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie, par courriel, copie ou télécopie, de documents relatifs à l'organisation de la...
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Avis 20155644
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant la gestion de la fédération des chasseurs des...
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Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...
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Avis 20154557
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de la carte de localisation précise des mares de tonnes en Charentes-Maritimes, avec...
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Avis 20155123
Association communale de chasse agréée du Sauze-du-Lac (ACCA)
Communication des comptes de l'association pour 2014 et 2015, accompagnés des relevés bancaires...
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Avis 20155191
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...
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Avis 20155245
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...
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Conseil 20155263
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté (DRAAF)
Caractère communicable, à un service départemental de l'Office national de la chasse et de la...
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Avis 20151367
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des résultats bruts anonymisés des plans de surveillance et de contrôle des...
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Avis 20151498
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication des documents suivants, relatif à la nomination des lieutenants de louveterie pour...
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Avis 20151846
Secrétariat général des Transports, de la Mer et de la Pêche
Copie, de préférence sur support numérique, des rapports détenus par la Direction des pêches...
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Avis 20150072
Association communale de chasse agréée de La Chapelle-sur-Furieuse (ACCA)
Copie des documents suivants :
1) la liste des membres de l'ACCA ;
2) la liste des parcelles...
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Avis 20150744
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication des documents suivants relatifs à la battue prescrite par le préfet afin de...
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Avis 20153050
Préfecture de La Réunion
Copie de documents relatifs du dossier « Requins » :
1) la composition détaillée du comité...
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Avis 20153126
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Avis 20153237
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants :
1) le dernier bilan des relevés quotidiens de piégeage réalisé...