Recherche - CADA

Chasse et pêche Affaire courante

Avis 20153344
Mairie de Saint-Hippolyte (68)

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'adjudication...

24/09/2015 Incompétence/Privé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153461
Mairie de Vivario

Copie de l'attestation préfectorale de délivrance initiale de son permis de chasser.

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20151861
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)

Copie des bilans complets des battues ayant eu lieu sur la commune de Marigny Chémereau...

21/05/2015 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller

Caractère communicable des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la...

04/06/2015 Favorable Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20152491
Association communale de chasse agréée d'Ambierle

Communication des documents suivants relatifs à l'association : 1) le récépissé de...

09/07/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale Chasse et pêche
Avis 20152665
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, des dossiers de demande d'autorisation...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153724
Préfecture de la Haute-Saône

Communication de l'avis de l'autorité environnementale relatif au dossier de demande de...

24/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153800
Mairie de Moulins

Communication des documents suivants : 1) le ou les arrêtés municipaux autorisant une battue aux...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153801
Mairie de Néris-les-Bains

Communication de l'arrêté municipal ou préfectoral autorisant une battue aux corvidés dans le...

24/09/2015 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) les autorisations préalables et motivées du préfet...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153907
Fédération départementale des chasseurs de l'Allier

Copie des documents suivants : 1) concernant le plan de chasse de Monsieur X X pour la saison...

24/09/2015 Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153960
Préfecture de Côte-d'Or

Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral autorisant, sur la commune de...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20145046
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Communication des documents suivants : 1) les éléments synthétiques relatifs aux récentes...

22/01/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20145067
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Communication du compte rendu des opérations de régulation d'animaux d'espèces chassables établi...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Chasse et pêche
Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)

Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...

16/10/2014 Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Privé Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20143679
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)

Communication d'une copie du plan ou des plans de chasse au lièvre applicable(s) sur le...

16/10/2014 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20143941
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)

Communication d'une copie du tableau récapitulatif des destructions d'animaux réalisées par...

13/11/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20143978
Mairie de Chastellux-sur-Cure

Copie de l'ensemble des documents relatifs à la domiciliation de la société de chasse de...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20144056
Préfecture de la Somme

Communication des éléments ayant justifié l'organisation de battues destinés à réguler la...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20144132
Mairie d'Espalion

Copie de l'arrêté municipal pris en 2006 relatif à la réserve de pêche sur le Lot.

27/11/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale Chasse et pêche