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Avis 20155123
Association communale de chasse agréée du Sauze-du-Lac (ACCA)
Communication des comptes de l'association pour 2014 et 2015, accompagnés des relevés bancaires...
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Avis 20155224
Mairie de Fertans
Consultation des titres de recettes émis en 2013 et 2014.
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Avis 20155227
Mairie de Riez
Copie des documents suivants :
1) la note d'honoraires de Maître X payée par la commune, à la...
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Avis 20155235
Mairie de Huisseau-sur-Cosson
Communication, par courriel, des factures et autres pièces justificatives des dépenses mandatées...
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Avis 20155275
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, par courriel :
1)...
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Avis 20154921
Mairie de Plouisy
Consultation des documents suivants relatifs aux associations communales :
1) les courriers des...
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Avis 20154932
Régie des transports poitevins (RTP Vitalis)
Communication des comptes administratifs des années 2008 à 2015 inclus, comprenant le détail à...
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Avis 20154944
Mairie de Coiffy-le-Haut
Consultation des documents suivants relatifs à l'exercice 2014 :
1) les documents comptables...
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Avis 20155002
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Consultation des comptes de l'association X, pour les années 2013 et 2014.
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Avis 20155006
Mairie de la Grande-Motte
Communication des mandats de paiement concernant les factures d'un montant inférieur à 15 000...
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Avis 20155021
Mairie de Livernon
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution de subventions apparaissant dans...
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Avis 20155023
Mairie de Cormelles-le-Royal
Copie, sous format « EXCEL », en qualité d'élus de l'opposition, de l'intégralité du grand livre...
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Avis 20155074
Mairie de Quiévrechain
Copie, en sa qualité de président du groupe des élus minoritaires, de l'intégralité de l'audit...
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Avis 20155099
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Communication du grand livre des dépenses et des recettes de la comptabilité 2014 comprenant la...
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Avis 20154638
Mairie de Dommartin (69)
Copie, sur support électronique ou papier, de l'ensemble des documents budgétaires et comptables...
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Avis 20154645
Mairie de Saint-Jean d'Illac
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le budget primitif 2015 ;
2) le...
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Avis 20154664
Mairie de Grenoble
Communication du budget de la « Fête des tuiles » du 6 juin 2015, comprenant les charges de...
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Avis 20154669
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Chitenay, Cormeray, Seur (SIVOS 41)
Communication de la comptabilité M14 du syndicat.
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Avis 20154752
Mairie de Tauriac-de-Camarès
Consultation des devis et factures, relatifs aux postes 6227 et 6288, contenus dans le compte...
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Avis 20154762
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2014 ;
2) le budget prévisionnel 2015...