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Avis 20154769
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)
Communication, par courriel, du document justifiant la somme de 17 millions d'euros TTC prévus...
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Avis 20154821
Mairie de Verteuil-sur-Charente
Communication des documents suivants :
1) la facture d'achat de la peinture apposée sur le mur...
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Avis 20154825
Mairie de Saint-Laurent d'Arce
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, de l'extrait du grand livre comptable de la...
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Avis 20154835
Mairie de Wittenheim
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du conseil municipal...
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Avis 20154845
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants pour les années 2008 à 2014 :
1) le registre des...
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Avis 20154851
Communauté de communes des Vosges Méridionales
Consultation des comptes administratifs.
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Avis 20154859
Mairie de Huisseau-sur-Cosson
Communication, par courriel, des factures et autres pièces justificatives des dépenses mandatées...
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Avis 20154860
Mairie de Jullouville
Communication de la note de frais de l'avocat représentant la commune devant le tribunal...
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Avis 20154992
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés détaillés de l'association « Rock...
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Avis 20153738
Mairie de Serres
Consultation de la facture originale relative aux travaux de voirie réalisés chemin du Château...
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Avis 20154290
Mairie de Saint-Nazaire
Communication des chiffres « officiels » du budget annuel relatifs à la création d'une police...
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Avis 20154497
Mairie de Wingen
Copie des documents suivants, dont il souhaite l'envoi par courrier électronique :
1) le compte...
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Avis 20154530
Mairie de Jœuf
Copie des factures d'eau et de chauffage, depuis le 1er janvier 2011, des établissements...
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Avis 20154535
Conseil départemental des Yvelines
Copie de documents relatifs à l'association USEP Perdreauville pour les années où le Conseil...
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Avis 20154573
Mairie d'Etampes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des véhicules de fonction et de...
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Avis 20154575
Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs de 2005 à 2014 ;
2) le...
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Avis 20154599
Mairie de Monfort
Communication du contrat de prêt d'un montant de 150.000 euros conclu le 16 mai 2014 entre la...
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Avis 20154602
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie du rapport d'audit sur la gestion de la régie de l'école nationale de...
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Avis 20154639
Premier ministre
Communication de la liste des moyens mis par l’Etat à disposition des anciens présidents Valéry...
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Avis 20154656
Mairie de Perdreauville
Copie de documents relatifs à l'association USEP Perdreauville pour les années où la mairie de...